Ce site est la propriété de la SC Château Le Fournas, immatriculée au Registre des Commerces et des Société de Bordeaux sous le numéro D 306 665 977 000 14, dont le siège social est situé à Le Fournas Nord - 33250 St Sauveur. Le Château Le Fournas propose ce site pour l'usage personnel de l'internaute, dans les pays et territoires où la consommation de boissons alcooliques est légale, pour des personnes étant légalement autorisées à consommer de l'alcool. Le Château Le Fournas décline toute responsabilité pour toute interruption du site, pour toute survenance de bogues, pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site, et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, et ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre au Château Le Fournas pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l'adresse suivante : SC Château Le Fournas 33250 St Sauveur - France Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure ou le Château Le Fournas ne peut contrôler ces sites ou ces sources externes, il ne peut être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, le Château Le Fournas ne pourra être tenu responsable de tous les dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive du Château Le Fournas, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. A l’exception des textes qui sont mis à la disposition de l’internaute, la reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournie par le Château Le Fournas à cet effet. Tout différend non résolu de manière amiable ou transactionnelle découlant des présentes conditions concernant notamment leur validité, interprétation, exécution, résiliation ou en relation avec les dites conditions sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Bordeaux, à moins que le Château Le Fournas ne préfère saisir toute autre juridiction compétente. Cette clause s’applique même en cas de référé, de demande incidente, en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs et quels que soient le mode et les modalités de paiement. MICROCLIMAT Dirigeant : Nicolas CABUT Adresse : Domaine James Watt - 19 allée James Watt - Tour C - 33700 Mérignac - FRANCE Téléphone : +33 (0)5 57 26 61 00 Siret : 414 229 526 000 28